Conditions générales de vente
Préambule
Afin de vous assurer un service clair et un travail de qualité, Les Petits Mondes de Blandine vous remercie de lire attentivement les conditions générales de ventes ci-dessous avant de procéder à toute commande des articles figurant sur le site internet : https://www.lespetitsmondesdeblandine.com.
Les conditions générales de vente visent à décrire les modalités de ventes à distance de l’ensemble des biens proposés à la vente et commandes passées entre le vendeur Les Petits Mondes de Blandine et le client particulier sur le site https://www.lespetitsmondesdeblandine.com.
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé les accepter sans réserve. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation.
Les Petits Mondes de Blandine se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur le jour de la commande.
De ce fait, toute prise de commande sur le site internet Les Petits Mondes de Blandine, implique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes conditions générales de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement avant d’avoir validé sa commande.
Le site internet Les Petits Mondes de Blandine ne permet pas l’achat de produits en vue de leur revente à but commercial.
MENTIONS LEGALES
- La Micro-Entreprise: Les Petits Mondes de Blandine
- Située 6 Rue Joseph Clément 03380 Huriel
- Adresse URL du site : lespetitsmondesdeblandine.com
- E-mail : lespetitsmondesdeblandine@gmail.com
- Numéro de SIRET: 91791718900016
Le site Internet Les Petits Mondes de Blandine commercialise les produits suivants : Bijoux et Accessoires fait main. L’entreprise Les Petits Mondes de Blandine est désignée « le vendeur ».
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Chaque produit est réalisé en France à la main par Blandine Mazeau créatrice des Petits Mondes de Blandine.
DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sur le site internet : https://www.lespetitsmondesdeblandine sont proposés dans la limite des stocks disponibles et sont mis à jour autant que possible. Certains produits peuvent être issus de séries limitées, de collections saisonnières avec un stock réduit et non-permanent. Seuls les produits figurants sur le site au jour de la commande et identifiés comme disponibles peuvent être vendus au client.
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur. Les produits proposés sur le site www. lespetitsmondesdeblandine.com sont accompagnés de plusieurs photographies, d’une fiche produit avec le descriptif des matières et couleurs, dimensions ainsi que les caractéristiques de chaque produit.
Ces informations ne sont pas contractuelles. Les couleurs des accessoires en laine et crochet peuvent varier en fonction de la luminosité des écrans mais également du numéro de bain.
TARIFS
Les prix des produits sont indiqués en euros Hors Taxe, TVA non-applicable, article 293 B du CGI.
Le prix de chaque produit comprend, le temps de création, le produit, l’emballage , la préparation de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison indiqués avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, ou liées à la Covid venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
MODE DE PAIEMENT
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement ce qui signifie que le règlement de la totalité du prix de vos achats doit être réalisé au moment de votre commande. Toutes les commandes sont payables en Euros. Suite à l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra régler l’intégralité du montant de la commande, qui ne sera envoyée qu’à réception du règlement et de sa validation par la banque.
Le règlement des commandes s’effectue comme ceci :
– par carte bancaire via une plateforme sécurisée
– par PayPal : www.paypal.fr
- Stripe Shopify
Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Il est convenu que les produits délivrés et facturés à l’acheteur restent la propriété des Petits Mondes de Blandine jusqu’au paiement complet.
COMMANDE
Lors du passage de la commande, le client doit clairement s'identifier avec une adresse e-mail valide et un mot de passe qui lui sont strictement personnel lorsqu'il y a une création de compte.
Si le client commande sans création de compte, il s'engage à fournir une adresse e-mail et/ou un numéro de téléphone valide, afin de pouvoir recevoir toutes les informations liées à la commande, livraison....
Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.
La confirmation de la commande par l’acheteur entraine acceptation sans réserve de ladite commande, des prix, de la description des produits et des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance, la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions et vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le client confirme avoir pris connaissance de la fiche produit et en avoir lu sa description en faisant l’action de valider sa commande.
Pour chaque commande, le client recevra une confirmation de commande par e-mail ou sms à l’adresse e-mail ou le numéro de téléphone enregistré. Ce message ou e-mail automatique confirme que la commande a bien été prise en compte. En cas d’e-mail non reçu, nous invitons le client à vérifier les spams de sa messagerie.
FRAIS D'EXPEDITION:
Les frais d'expédition sont ceux précisés lors de la finalisation de la commande et sont acceptés par la validation de la commande.
Les frais d’expédition sont calculés automatiquement après validation de votre panier et de vos coordonnées, en fonction du poids de votre commande et de la destination ( France, Union Européenne ).
- Les tarifs appliqués sont ceux de La Poste 2026. Lettre suivie à partir de 2,02€. Colissimo à partir de 6€90.
La vente sera considérée comme définitive :
- Après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique,
- Et après encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.
Aucune commande ne sera annulée sans l’accord du vendeur : Les Petits Mondes de Blandine.
En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur par e-mail : lespetitsmondesdeblandine@gmail.com
A des fins écologique, la facture n’est pas systématique, vous pouvez la télécharger sur le site.
Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut envoyer un e-mail à l'adresse suivante : lespetitsmondesdeblandine@gmail.com.
PREUVE DE LA TRANSACTION
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
MODALITE DE LIVRAISON:
Nous proposons l’envoi en lettre suivie et Colissimo.
Les livraisons sont disponibles en France et certains pays de l'Union Européenne, ainsi que la Suisse. Les envois vers la Suisse peuvent être soumis à des taxes ou frais de douane appliqués par les autorités locales.
Ces éventuels frais sont indépendants de la boutique et restent à la charge du destinataire.
Les livraisons s’effectuent après réception du paiement
Vos achats sont protégés soigneusement en vue de leur voyage.
1) Courrier lettre suivie : Lorsque j'envoie votre commande, je vous transmets un numéro de suivi qui vous servira à suivre l'acheminement de votre commande. Ce mode d'envoi est uniquement disponible pour les commandes allant jusqu'à 0,250kg. Les commandes sont envoyées dans des enveloppes avec un blister en plastique afin de protéger votre commande de l'humidité. Les commandes sont envoyées en tarif lettre suivie.
2) A Partir de 0,251kg les commandes sont envoyées en colissimo
A partir de l’expédition de la commande, les délais moyens de livraisons sont les suivants :
– 2 à 5 jours ouvrés en lettre suivie pour la France.
– 3 à 5 jours ouvrés en Colissimo pour la France.
– UE: se référer à votre pays.
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PROBLEME DE LIVRAISON ET RETOUR:
1) DROIT DE RETRACTATION: conformément à l’article L221-18 du code de la Consommation, les bijoux et accessoires non personnalisés peuvent être retournés sans motif particulier jusqu’à 14 jours après réception de la commande, en respectant certaines conditions:
- Une demande est envoyée par mail à: lespetitsmondesdeblandine@gmail.com
-Le retour est à la charge de l’acheteur, et le numéro de suivi est communiqué par mail au vendeur.
- Le contenu de la commande est intact et complet, ni avoir subi de détériorations si minimes soit-elle et être dans un état de propreté parfaite. dans l’emballage d’origine ou un emballage suffisamment résistant (type papier bulle).
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s) et les frais de livraison de l’achat. Les frais de retour eux, restent à la charge de l'acheteur.
2) EN CAS DE COLIS ENDOMMAGE :
Si la commande arrive endommagée (bijoux et accessoires personnalisés ou non), celle-ci peut faire l’objet d’un renvoi où d’un remboursement. Sous certaines conditions :
- Une demande est envoyée par mail à lespetitsmondesdeblandine@gmail.com, jusqu’à 3 jours ouvrés après la date de réception de la commande. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte et acceptée passé ce délai et Les Petits Mondes de Blandine sera dégagé de toute responsabilité. - Le mail comporte une ou plusieurs photos du contenu endommagé afin de décider de la solution (renvoi ou remboursement).
- Le retour est à la charge de l’acheteur.
La commande devant m’être retournée dans les 14 jours , dans son emballage d’origine . En Cas de dommage total , votre commande sera annulée et remboursée intégralement .
Les Remboursements seront effectués par au choix via paypal, Cb
3) EN CAS DE PERTE DU COLIS:
Les colis perdus lors du transport sont remboursés si le suivi indique nettement la perte de celui-ci.
Afin d'éviter les abus, aucun remboursement ne sera possible si le suivi indique que le colis est bien arrivé à destination. Il faudra alors se tourner vers le transporteur (La Poste, Mondial Relay), afin de trouver une solution adaptée.
En Cas de perte de colis avérée et vérifiée, votre commande sera annulée, et remboursée intégralement .
Les frais de port ne sont pas remboursés.
4) ERREUR DE LIVRAISON :
Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
Il lui appartient donc de vérifier que cette adresse ne contient pas d'erreur.
La responsabilité des Petits Mondes de Blandine ne pourra être engagée si l’adresse communiquée par le Client est erronée, empêchant ou retardant ainsi la livraison.
Tout colis renvoyé au vendeur Les Petits Mondes de Blandine à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète dû à une erreur de l’acheteur sera réexpédié aux frais de l'acheteur.
Dès que votre commande est expédiée, nous vous fournissons par mail le numéro de suivi, qui vous permettra de suivre la livraison. Toute commande arrivée au bureau de poste de destination ou Dépôt Relay et non réclamée par le destinataire (avisé de la mise à disposition de sa commande), sera considérée comme livrée et par conséquent ne sera pas remboursée si non réclamée par le client.
S'il veut le maintien de la commande, les nouveaux frais de livraison sont à la charge du client.
5) EN CAS DE RETARD DE LIVRAISON :
Les services postaux pouvant connaitre des retards, Les Petits Mondes de Blandine ne peut être tenue responsable de ceux-ci. Le cachet de la poste sur votre colis et le numéro de suivi faisant foi de la date d’envoi. Il vous sera donc possible de joindre les services client de la Poste pour toute réclamation du type, accompagnée de votre numéro de suivi . Aucun remboursement de la commande ni des frais de livraison ou autre dédommagement ne sera accepté.
- Les Petits Mondes de Blandine ne pourra être tenu pour responsable en cas de retard de livraison.
- Les Petits Mondes de Blandine ne peut garantir les délais de livraison du transporteur, ce délai étant une valeur indicative.
- Les Petits Mondes de Blandine se réserve le droit de refuser une nouvelle commande dans le cas de précédents retours abusifs ou anormaux de la part du client
RETOUR -REMBOURSEMENT DES PRODUITS SOLDES : La vente des produits soldés est définitive. Les produits soldés ne sont ni repris, ni échangés.
DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l’article L'article L221-18 du code de la Consommation, l’acheteur, personne physique non-professionnelle, dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour où le contrat à distance est conclu.
Les bijoux et accessoires non personnalisés peuvent être retournés sans motif particulier jusqu’à 14 jours après réception de la commande, en respectant certaines conditions:
- Une demande est envoyée par mail à: lespetitsmondesdeblandine@gmail.com
-Le retour est à la charge de l’acheteur, et le numéro de suivi est communiqué par mail au vendeur.
- Le contenu de la commande est intact, dans l’emballage d’origine ou un emballage suffisamment résistant (type papier bulle).
EXPLICATIONS : - Le produit retourné doit être renvoyé en intégralité dans un état neuf et dans son état d'origine (emballage, accessoires…). Il devra être dans son état d’origine et complet, ne pas avoir était utilisé, ni avoir subi de détériorations si minimes soit-elle et être dans un état de propreté parfaite. Le produit doit être correctement emballé par es soin de l’acheteur.
- Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré… et ne respectant pas ces conditions ci-dessus ne sera pas ni repris, ni remboursé.
EXCEPTIONS:
- Les commandes personnalisées ne seront ni échangées ni remboursées.
Selon l’article L. 121- 20-2 de Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles réalisés selon les spécifications du client, personnalisés ou qui du fait de leur nature, ne peuvent être remis à la vente.
Selon l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats :
- De fourniture de biens dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
- Biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre à des exigences techniques et esthétiques très précises (par exemple, meuble ou vêtement confectionné sur mesure). Le choix d'options (couleur, finition...) dans les gammes d'éléments standards proposées par le professionnel ne modifie pas suffisamment la nature ou la destination des biens, pour les rendre nettement personnels
- De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
- Biens indissociables d'autres articles
- Tout retour nécessite l’accord de Les Petits Mondes de Blandine. Merci de nous contacter : lespetitsmondesdeblandine@gmail.com
- Dans le cas d’un remboursement par délai de rétractation, les frais de port de retour resteront à la charge du client
- Les retours sont à effectuer accompagnés de la facture d'achat.
À réception du colis respectant les règles mentionnées ci-dessus, Les Petits Mondes de Blandine procèdera à un remboursement sous 14 jours par virement du montant des produits renvoyés.
Les frais de port ne sont pas remboursés.
FORCE MAJEURE
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients, tout problème lié à la COVID.
Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
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RESPONSABILITE
Les photographies illustrant les produits proposés ne sont pas contractuelles.
La couleur des produits peut varier selon le support que vous utilisez (smartphone, tablette, ordinateur ou autres) et/ou la manière dont votre écran est paramétré.
Les Petits Mondes de Blandine ne pourra être tenu responsable en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure ou de circonstances indépendantes de sa volonté comme des grèves des moyens de transport et/ou communication, catastrophes naturelles ou autres qui empêchent la production, le transport ou la livraison des produits.
Les Petits Mondes de Blandine ne pourra être tenu responsable en cas d’annulation de commande ou de retard d’expédition lié à des restrictions sanitaires lié à la Covid ou autres.
Les Petits Mondes de Blandine n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages ou coûts indirects.
En cas de colis abîmé (écrasé, plié dans la boîte aux lettres), La Poste est donc seule responsable. Cependant, si cela se produit, contactez-nous par e-mail afin de nous en informer.
Les Petits Mondes de Blandine ne sera pas tenu responsable de l’usure du produit ou de son impossibilité d’utilisation.
Les Petits Mondes de Blandine ne pourra être tenu responsable d’une erreur du client, tel que le choix du produit, le format, la taille ou erreur dans le renseignement de son adresse.
Concernant de problème lié à la taille d'un produit, Les Petits Mondes de Blandine ne serait pas tenu responsable en cas d'erreur de la part de l’acheteur, les différents formats d'un produit en cm, couleurs, taille etc. sont renseignés dans le descriptif de chaque article.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur Les Petits Mondes de Blandine, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.
Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu, toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Informatiques et Libertés Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Sécurité et confidentialité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
MEDIATION – REGLEMENT DES LITIGES – LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français. Le tribunal compétent est le tribunal judiciaire.
Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l'acheteur s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
Preuve de la transaction Les Petits Mondes de Blandine archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés et écrits de Les Petits Mondes de Blandine seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
ÂGE DE CONSENTEMENT
En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
LE SITE
Le vendeur se réserve le droit, à tout moment, d’interrompre de manière temporaire l’accès au site sans sa globalité ou certaines fonctionnalités pour des raisons techniques, de remise en stock, de lancements de collection, de modifications des conditions contractuelles ou de mise en conformité du site avec les dispositions légales ou réglementaires, et ce, sans avoir à en informer préalablement le client.